Informations légales

Mentions légales

Présentation du site

  • Propriétaire : SEALICONE, 1 rue Henri Pollet, 59560 Comines
  • RCS : 808776454
  • E-mail : contact@sealicone.com
  • Directeur de la publication : M. Antoine Torris
  • Webmaster : Digital Action
  • Hébergeur : O2switch
  • Crédits : Sealicone, Digital Action, Canva Pro

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site Sealicone implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-dessous. Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment ; les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

Le site est normalement accessible 24h/24. Sealicone peut toutefois décider d’une interruption pour maintenance.

Description des services fournis

Le site a pour objectif de fournir des informations sur les activités de la société Sealicone.

Sealicone s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Les informations publiées restent indicatives et sont susceptibles d’évoluer.

Limitations contractuelles sur les données techniques

L’utilisation du site est effectuée sous la responsabilité de l’utilisateur. Sealicone ne pourra être tenue responsable des dommages matériels résultant de son utilisation.

L’utilisateur doit accéder au site avec un matériel récent, exempt de virus et avec un navigateur à jour.

Propriété intellectuelle et contrefaçons

Sealicone détient les droits d’usage et de propriété intellectuelle sur les éléments du site : textes, images, graphismes, logos, icônes, sons et logiciels.

Toute reproduction, modification, publication ou adaptation sans autorisation préalable écrite est interdite. Toute violation pourra être poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Limitations de responsabilité

Sealicone ne pourra être tenue responsable de dommages causés à l’équipement de l’utilisateur lors de l’accès au site en raison notamment de l’utilisation d’un matériel inadapté, de bugs ou d’incompatibilités techniques.

Sealicone ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects liés à l’utilisation du site.

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. Les mentions légales actuellement publiées par Sealicone attribuent la compétence aux tribunaux de Nanterre.

Principales lois concernées

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Lexique

Utilisateur : toute personne naviguant sur le site.

Données personnelles : informations permettant, directement ou indirectement, l’identification d’une personne physique.

Services externes

Sealicone peut charger une vidéo Vimeo sur l’accueil ainsi que Fillout et Google Maps sur la page Contact. Ces contenus externes ne sont chargés qu’après votre accord. Vous pouvez modifier ce choix à tout moment depuis la page Cookies.

En savoir plus